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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) base
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syvea
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

syvea
base, sarl

Numéro de dépôt :
4023471
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2023
syvea de base

Présentation de la marque syvea

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) base auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « syvea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) base domicilié(e) 2 chemin de l'esquiroun - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 274 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, base, M. SEBASTIEN ACKERMANN domicilié(e) 2 chemin de l'esquiroun - 33610 - CESTAS - France.

La marque syvea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque syvea est expirée depuis le 30 juillet 2023.

base a également déposé les autres marques suivantes : thermovoltaïque , neobilles , cogen'air , LE FESTIVAL DES FILLES , Sellande , ethik services


base, sarl - 2 chemin de l'esquiroun - 33610 - CESTAS - France - SIREN 514274331


base, M. SEBASTIEN ACKERMANN - 2 chemin de l'esquiroun - 33610 - CESTAS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.